Enregistrement en Belgique
Comme dans la plupart des pays, les nouveaux arrivants doivent s’enregistrer auprès des autorités locales. Cet enregistrement mène à l’obtention d’un numéro fiscal, appelé Numéro de registre national (Rijksregisternummer / Numéro de registre national). Ce numéro à 11 chiffres figure sur la carte d’identité belge ou le titre de séjour. Il est indispensable pour des nombreuses démarches administratives, notamment pour les impôts, la sécurité sociale et d’autres procédures officielles.
Mais comment s’enregistrer en Belgique ?
Processus en plusieurs étapes
La procédure d’enregistrement en Belgique peut être relativement complexe et comprend généralement quatre étapes. Si l’une d’elles n’est pas effectuée correctement, des retards peuvent survenir.Registration in Belgium is a rather complex process, that consists of four steps. If one of the steps is not followed correctly, the registration process will have a delay.
- Enregistrement pour un séjour de longue durée (plus de 3 mois)
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NOM DE L'ÉTAPE
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DESCRIPTION
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DÉLAI
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ÉTAPE 1
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Lancement de la procédure d’enregistrement
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Contacter la commune pour initier la procédure
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Dès que possible après l’arrivée en Belgique.
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ÉTAPE 2
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Vérification de l’adresse par la police
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La police locale vérifie que vous résidez effectivement à l’adresse déclarée.
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2 à 4 semaines après l’étape 1.
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ÉTAPE 3
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Rendez-vous à la commune : demande de carte de séjour
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Lors de ce rendez-vous, vous finalisez votre enregistrement et introduisez la demande de carte électronique.
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Environ 2 semaines après l’étape 2.
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ÉTAPE 4
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Retrait de la carte de séjour
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Vous récupérer votre carte électronique, ainsi les codes PIN et PUK.
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Variable selon la commune et la procédure appliquée.
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1. Lancement de la procédure
Anywr Belgium dispose d’accords avec certaines communes permettant de démarrer la procédure par e‑mail. Dans d’autres cas, une visite sur place est nécessaire, avec ou sans accompagnement.
2. Vérification de l’adresse
Un agent de police se rends à l’adresse déclarée afin de vérifier que vous et votre famille y résidiez effectivement. Un rapport positif est ensuite transmis à la commune.
3. Visite à la commune : commande des cartes — accompagnement par un consultant Anywr est possible
Une fois le rapport de la police validé, vous êtes convoqué à la commune afin de finaliser votre enregistrement et commander votre carte électronique. C’est à ce moment que vous recevez votre numéro de registre national belge. Tous les membres de la famille doivent être présents lors de ce rendez-vous.
4. Dernière visite : retrait des cartes
Environ 2–3 semaines plus tard, vous recevez une lettre vous invitant à retirer votre carte. Les codes PIN et PUK nécessaires à son utilisation sont fournis avec la carte.
Documents à apporter :
- Citoyens UE : passeport ou carte d’identité nationale, preuve de logement, preuve d’emploi ou de ressources suffisantes, preuve d’assurance maladie.
- Ressortissants Non‑UE : passeport avec visa D, preuve de logement, annexe 46 et l’autorisation de travail.
- Membres de famille : passeport (et visa pour non‑UE), certificat de mariage, actes de naissance…
Les titres de séjour en Belgique
Les citoyens UE (ainsi les ressortissants de Suisse, d’Islande, de Liechtenstein et de Norvège) reçoivent une carte électronique UE, valable jusqu’à 5 ans.
Les non‑UE obtiennent un titre de séjour lié à leur autorisation de travail : permis unique (carte A) ou carte bleue européenne (carte H).
Il existe d’autres titres de séjour notamment pour: regroupement familial, le séjour permanent, d’autres situations spécifiques.
Comme vous pouvez le constater, la procédure d’enregistrement pour les nouveaux arrivants en Belgique peut être complexe. Les règles peuvent varier selon les communes (Bruxelles compte 19 communes, chacune ayant avec ses propres procédures), ce qui peut rendre le processus difficile à comprendre pour les employés internationaux.
Les équipes RH peuvent aider leur collaborateurs en :
• gérant les attentes liées au processus ;
• informant les employés des démarches et documents nécessaires ;
• organisant les rendez‑vous administratifs ;
• accompagnant les employés à la commune.
Comment Anywr Belgium peut aider
Anywr Belgium maîtrise parfaitement les processus d’enregistrement en Belgique. Nos équipes connaissent les exigences spécifiques de chaque commune. Vous pouvez nous confier l’organisation de ces démarches: nous guidons vos employés à travers ce véritable labyrinthe administratif afin de faciliter leur installation et leur intégration.
Plus d’informations
Souhaiteriez-vous recevoir plus d’informations sur la manière dont Anywr Belgium peut vous aider à rester conforme aux obligations administratives ou sur tout autre sujet lié à la relocation ?
Contactez‑nous : Hello.Belgium@anywr-group.com, nous répondrons dans un délai d’un jour ouvrable.
